User-agent: * Disallow: /apps/ User-agent: Googlebot-Mobile Allow: /apps/m/ Sitemap: http://gisementsetfrontieres.hautetfort.com/sitemap.xml
Unité de Gisement / Unity of Deposit

Catégorie > _indemer_monaco

29/04/2008

INDEMER Monaco : droit de réponse accordé et confirmé en 2006 et reconfirmé en 2007 (25a)

    29/04/2008   nota bene - références : la note n° 17 bis (derniers paragraphes) du 28/03/2007 et la note n° 17 sexiens du 03/06/2007 (avec mises à jour et ANNEXES) - présente note abrégée   1. Droit de réponse .- Une communication dite de 'mise au point' paraîtra en 2007 dans la rubrique bibliographique du prochain tome (XI - millésime 2006) de l'Annuaire de l'Indemer, au titre d'un droit de réponse demandé par l'auteur à l'Indemer de Monaco. L'auteur a demandé à exercer un droit de réponse suite au rapport bibliographique sur L'Unité de Gisement de 2004 paru...

Lire la suite 0

12/03/2008

INDEMER Monaco : texte de 'mise au point' publié en décembre 2007 dans le tome XI (2006) de l'Annuaire du droit de la mer, page 754 - l'impression dans l'Annuaire omet 'une ligne' du texte original (nouvelle 25b)

    12/03/2008   nota bene - voir la note n° 25a du ../../2008 ; le cycle des notes '25' est annulé ; la présente note, dite 'nouvelle 25b', se substitue aux notes n° 25b à n° 25f supprimées.   a. parution en 2007 .- L'Indemer de Monaco fait paraître en décembre 2007 dans le tome XI de son Annuaire, page 754, le texte dit 'mise au point' souhaité par l'auteur.   b. double...

Lire la suite 0

Plus de notes disponibles.

> Haut de page