Catégorie > _unitization

    01/06/2007   nota bene - la présente note fait directement suite à la note n° 17 ter ; de la même manière, le contenu de la note ne rentre pas dans les détails.          8) idée centrale du début à la fin : l'unité de gisement (unity of deposit) L'Unité de Gisement 1977/2004 travaille sur l'unité de gisement/unity of deposit, dans l'ouvrage une idée placée au rang d'idée centrale dans le dispositif central des idées sur le sujet en termes de droit international. L'ouvrage intègre l'Ordre (Order) des schémas d'idées de l'unitization et de l'unitisation ( UdG...

    16/04/2007   nota bene - la présente note fait suite à la note n° 17 bis ; son contenu s'en tient à des idées très générales.          1) L'Unité de Gisement : l'unitization dans l'édification du droit de l'unité de gisement par étapes de travail. (a) projet d'ensemble.- Le projet Unité de Gisement formé par l'auteur est un projet d'ensemble sur le sujet de...