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Répertoire des Traités (RdT) (07/02/2005)

Le répertoire des traités constitue une bibliographie de 3O8 traités internationaux et autres documents diplomatiques, classés par ordre chronologique et numérotés de 1 à 3O8, avec indication des dates de signature et d'entrée en vigueur dans la liste.
Il existe une multitude de sources bibliographiques concernant les traités : recueils officiels - nationaux ou internationaux - ou préparés par des particuliers. Ces recueils présentent un texte en langue originale, avec ou sans traduction, officielle ou non, parfois même systématiquement traduit dans une seule langue, reproduit intégralement ou partiellement, avec ou sans les annexes, avec ou sans des textes joints (échange de notes, protocole) ou croquis illustratifs. En conséquence, suivant les publications, la matérialité comme la terminologie du texte peuvent varier sensiblement.
La référence bibliographique particulièrement mise en avant dans la liste est celle du texte de l'accord utilisé dans l'étude. D'autres références sont éventuellement aussi signalées.

14:35 Écrit par Jean Pierre Bouvet | Lien permanent | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook | |  Imprimer | | | Pin it! |