30/12/2004
LE LIVRE publié
Le livre, dont Jean-Pierre BOUVET est l'auteur, paraît chez L'HARMATTAN, éditeur à Paris (FRANCE), en décembre 2004. Il est référencé sous le numéro de code ISBN 2-7475-7435-0
Le titre complet de l'ouvrage publié est L'UNITE DE GISEMENT. HYDROCARBURES ET AUTRES MATIERES MINERALES.
Le livre compte 508 pages. Globalement, le sujet est traité en deux parties, respectivement dénommées TERRITORIALITE DE L'UNITE DE GISEMENT (Première partie) et NORMATIVITE DE L'UNITE DE GISEMENT (Deuxième partie). L'intégralité du manuscrit original n'est pas restituée. La Troisième partie consacrée au sujet ne figure pas dans le livre publié.
Le livre publié représente également une mise en forme abrégée de la thèse de doctorat éponyme.
L'ouvrage publié comporte 4 groupes de références bibliographiques, ainsi qu'un répertoire par ordre chronologique de 308 traités internationaux et autres documents diplomatiques (indiqué Répertoire des traités et noté en abrégé RdT). Il ne produit pas les illustrations cartographiques et graphiques dites CAHIERS DE CROQUIS ni les 10 Index contenus dans le manuscit original complet.
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29/12/2004
LES TRAVAUX non publiés
Il existe un volume conséquent de travaux non publiés. En dehors de la thèse elle-même, disponible au public et qui totalise 1000 pages, le manuscrit original rassemble environ 1500 pages et beaucoup plus si il est tenu compte d'un certain nombre d'opuscules individuels sur le sujet, désignés par l'expression GISEMENTS & FRONTIERES (en abrégé, G&F)
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28/12/2004
IDEE et SUJET de l'unité de gisement
La locution, l'idée et le sujet de l'unité de gisement regardent en droit international la question des gisements de substances minérales solides et fluides qui sont traversés par des frontières internationales ou susceptibles de l'être dans un processus de délimitation. Le livre présente une analyse exhaustive de la presque totalité des cas pratiques apparus sur les cinq continents dans les territoires terrestres et dans les différentes zones maritimes. Pour chaque cas sont expliqués les problèmes existants, les accords passés pour les résoudre et les modes d'exploitation. Le livre est plus particulièrement consacré aux hydrocarbures. Suivant un exposé pluridisciplinaire, il détaille les impératifs techniques et économiques, les données politiques et analyse les règles juridiques applicables. Il tente également d'être complet pour ce qui concerne les traités internationaux, les décisions des tribunaux internationaux, les concessions octroyées par les Etats et les accords passés par les entreprises privées.
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