INDEMER Monaco / CEPMLP Dundee : travaux 2007, 'préparatoires' et non aboutis, réalisés à partir des textes du projet 'Towards a Law of the Unity of Deposit Under International Law, Part 1 & Part 2' (22)

 

 

25/09/2007

 

nota bene - références : la note n° 17 bis du 28/03/2007 et les notes n° 17 sexiens (avec mises à jour)

 

1. L'Indemer invite, et l'auteur répond.- En mars 2007, le président du conseil scientifique de l'Indemer de Monaco, le Pr. Laurent Lucchini, invite l'auteur à faire paraître un article sur l'unité de gisement dans l' Annuaire du droit de la mer en 2007 [1].

Des textes sont 'préparés' par l'auteur. A partir des textes 'préliminaires' du projet 'Towards a Law of the Unity of Deposit Under International Law (Pursuant to Article 38.1 of the Statute of the International Court of Justice), Part 1 & Part 2' [2]. C'est-à-dire le projet proposé par l'auteur en mars-avril 2005 au CEPMLP de Dundee et écarté à Dundee à l'époque [3].

Les travaux de 2007, dits 'préparatoires', sont envisagés par l'auteur pour deux cas de figure. Pour l'hypothèse d'un article long, en relation avec le droit coutumier. Et pour l'hypothèse d'un article court, portant sur les 'concepts' uniquement. Dans les deux cas, les développements en cause touchent à la question de l' 'unitization (unitization, unitisation)'.

 

2. L'auteur fait savoir, et l'Indemer ignore.- Les textes de 2007 - à l'instar des textes de 2005 écartés à Dundee - sont 'préparés' sur la base de la 'thèse' a maxima, c'est-à-dire le travail de l'auteur dans la plénitude de son caractère [4]. Mais il y a un hic et pas qu'un seul.

Les textes de 2007 sont dits 'préparatoires' ('préliminaires', en 2005) non pas sans raison. Côté français/french side, des difficultés constantes existent (caveat), et perdurent et ne sont pas réglées... et ne se règlent pas [discussions de 2006-2007 avec Laurent Lucchini]. Les idées sur l'unitization sont paramétrées, mais des réglages et autres vérifications à opérer ne peuvent pas être effectués, et les textes ne sont pas davantage élaborés et aboutis.

S'agissant de l'auteur tout au moins, les oppositions manifestées à son égard et concernant son travail sur le sujet de l'unitization [5], avec tous les malentendus et le désordre total (ou 'pagaille') qui a suivi [6], font pour sa part partie intégrante des difficultés 'techniques' en présence.

Le président du conseil scientifique de l'Indemer de Monaco a été largement informé par l'auteur sur la nature en général des textes 'préparés', et largement mis au courant par l'auteur sur les difficultés 'techniques' et réalités en présence.

Le professeur Lucchini n'a pas tenu compte des observations concrètes formulées par l'auteur. Laurent Lucchini a dit ne pas vouloir répondre (c'est écrit noir sur blanc). Laurent Lucchini a ignoré les observations pratiques élémentaires minimalistes mises en avant par l'auteur [7]. Dans de telles conditions...

 

3. Somme toute, l'Indemer n'est pas cohérent.- Pour rappel, la critique sur L' Unité de Gisement de 2004 publiée par une représentante du CERDIN de l'Université de Paris-1 pour le compte de l'Indemer de Monaco - texte contesté par l'auteur - ne se plaisait-elle pas en 2005 à souligner la préférence universitaire française "dans un sujet d'une aussi haute technicité" (sic) pour un texte "davantage élaboré" (sic) ? C'est écrit, par Josette Beer Gabel, non ? (Annuaire du droit de la mer, IX, 2004, page 811, Paris, Pédone, décembre 2005).

"Davantage élaboré" ? l'auteur n'a jamais été contre. Figurez-vous. Les positions sont inversées, là ! >> Seulement, 'McGyver', l'auteur a déjà fait > et Jésus-Christ, il ne peut pas faire > Il n'a pas la formule pour produire du vin avec de l'eau > ou fabriquer du fromage sans lait : comme dit et redit à Laurent Lucchini >> Pas d'informations adéquates fournies, pas de textes élaborés aboutis > Voilà, c'est tout simple > Sans parler du principal.

Laurent Lucchini ne veut donc pas répondre. En conséquence, il s'agirait pour les autorités scientifiques de l'Institut du droit économique de la mer (INDEMER) de Monaco de se montrer cohérentes avec elles-mêmes, c'est un minimum. Ou bien alors de contrôler davantage les propos critiques. Pour éviter de publier n'importe quoi dans les gazettes. Sauf, bien entendu, si...

 

addenda : le cycle des notes n° 25

 

[1] note n° 17 bis du 28/03/2007
[2] catégorie : WORKS 2005, ci-contre
[3] notes n° 1, n° 5 (revised), n° 6; et n° 8 updated du 06/04/2007
[4] note n° 23, en cours
[5] paragraphe 12 de la note n° 21 du 19/09/2007
[6] paragraphe 13 de la note n° 17 sexiens, seconde mise à jour, en cours
[7] paragraphes 4 à 7 de la même note n° 17 sexiens

 

 

CEPMLP Dundee / INDEMER Monaco : 'vier Augen Prinzip' An-wendung oder... 'travail pour le roi de Prusse' ?

 

 

25/09/2007

 

En mars 2007 (à Monaco) comme en mars 2005 (à Dundee), l'auteur est invité à communiquer des travaux - il est question de publication - sans que les conditions élémentaires requises soient établies au préalable. Et en toute connaissance de cause. Dans les deux cas.

 

à suivre...
dans la même note

HEI Genève : le rapport de pré-soutenance sur L'Unité de Gisement de 1997 établi par Lucius Caflisch et au nom de l'Institut universitaire de hautes études internationales de Genève / The Geneva Graduate Institute of International Studies (21)

 

 

19/09/2007

 

               1) Coulisses/Backstage

1. French 'cancan'.- Ce que Daniel Bardonnet, professeur émérite à l'Université de Paris-2, dit en tout ou partie à Thomas Wälde du CEPMLP de Dundee [note n° 9 suite du 28/08/2007] correspond probablement à ce que Daniel Bardonnet dit à Lucius Caflisch du département fédéral des Affaires étrangères de Suisse à Berne, en son temps. No room any more for scientific matters.

2. Passer sous silence/to pass over in silence.- La volonté délibérée de passer sous silence la 'thèse' et les idées de L'Unité de Gisement de 1997 est éclatante de vérité dans le rapport de pré-soutenance officiellement - en réalité ? - établi par M. Lucius Caflisch le 18 décembre 1996 et au nom de l'Institut universitaire de hautes études internationales (HEI) de Genève / The Geneva Graduate Institute of International Studies.

 

               2) S. Exc. M. l'ambassadeur Lucius Caflisch

3. Une pointure/high calibre.- Lucius Caflisch est jurisconsulte du département fédéral des Affaire étrangères de la Confédération helvétique à Berne, et ancien directeur de l'Institut universitaire de hautes études internationales (HEI) de Genève / Genfer Hochschulinstitut für internationale Studien.
Monsieur Caflisch est membre de l'Institut de droit international (IDI) de Genève et juge à la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg.

4. Membre du jury de thèse. Le 1er juillet 1996, par décision du président de l'Université de Paris-2 (Panthèon-Assas)[et par la seule volonté de Monsieur Daniel Bardonnet, directeur de thèse], Lucius Caflisch est nommé membre du jury de soutenance de la thèse de doctorat (L'Unité de Gisement), en qualité de "rapporteur de thèse".
Comme Lucius Caflisch, Daniel Bardonnet est membre de l'Institut de droit international (IDI) de Genève.

5. Objection 'couverte' sur le titre de la thèse [le président]/tricky drive.- L'intitulé de la thèse, L'Unité de Gisement, est la cause in fine, à partir de juillet 1996, d'un différend né d'une objection 'couverte' (cheating). Il s'agit d'une opposition sur le titre de la thèse, formée - mais sans la prendre à son compte ouvertement - par le superviseur, Monsieur Daniel Bardonnet, par ailleurs désigné président du jury de thèse tout juste mis sur pied et par lui seul.
De fait, la soutenance de la thèse est retardée. Le temps de tirer au clair cette objection flottante et d'identifier en clair la source de l'opposition. Le temps de régler et procéder au règlement administratif de ce différend avec Monsieur Daniel Bardonnet. Plus de cinq mois passés en tracasseries inutiles (ou calculées, c'est selon). L'exercice de soutenance est fixé au 13 janvier 1997.

6. Le rapport de pré-soutenance.- Le 10 décembre 1996, le candidat adresse à Lucius Caflisch à Genève un exemplaire de la thèse de doctorat dont le titre - en voie d'être dûment enregistré au Fichier central des thèses - est L'Unité de Gisement. Monsieur Daniel Bardonnet a dû être contraint de donner son accord écrit (règle de procédure) pour doubler un accord verbal insuffisant à cette fin.
Le rapport de pré-soutenance signé par Lucius Caflisch est fait à Genève le 18 décembre 1996. Le compte rendu est établi sur papier à en-tête de l'Institut universitaire HEI de Genève. Un rapport de cet ordre, il va sans dire, pèse son poids.

 

               3) Le texte du 'rapport Caflisch'

7. Quatre phrases, quatre lignes.- Un poids de quatre lignes, c'est toute l'importance du 'rapport Caflisch'. La ligne suisse doit être hors de prix, TTC.
Le texte proprement dit occupe un espace de quatre lignes (légèrement dépassées) sur la page unique du rapport de Genève du 18 décembre 1996. Le rapport porte la signature manuscrite de Lucius Caflisch, qui précède le nom et prénom du juriste helvète en caractères d'imprimerie, et sans autre indication particulière que la double mention, en français et en anglais, de l'HEI de Genève sur le haut de la feuille.
D'après les marques de télécopie, le rapport est faxé depuis Genève ("sent by : IUHEI") le 20 décembre 1996 à 10:31 et envoyé à l'adresse du service des thèses de l'Université de Paris-2, ainsi qu'au domicile privé de Daniel Bardonnet à Paris.

8. Le texte stricto sensu.- Le texte complet du rapport signé par Lucius Caflisch se lit de la manière suivante :

<<< Après étude, je suis parvenu à la conclusion que la thèse de doctorat de M. Jean-Pierre Bouvet, "L'unité de gisement", peut être soutenue. Ma conclusion se fonde sur le plan de la thèse, sur l'originalité du sujet traité, ainsi que sur la documentation et la bibliographie, qui sont complètes. J'ajouterai que la thèse est bien construite et solidement charpentée. Elle réunit ainsi les qualités requises en vue de sa soutenance  [signature]  Lucius Caflisch >>>

 

               4) Commentaires sur le 'rapport Caflisch'

9. Une thèse, c'est quoi au fait et au juste ? - Quelle motivation, franchement, peut bien pousser Lucius Caflisch à accepter de participer de manière active (rapporteur) à un jury de thèse sur un sujet qui, visiblement, l'intéresse peu et pour des idées qui, visiblement, ne l'inspirent guère ?
Deux phrases sur quatre (1ère et 4ème) pour la procédure administrative, restent deux phrases dans le 'rapport Caflisch' ayant comme objet de faire valoir les "qualités requises" (sic) réunies dans la thèse pour pouvoir passer devant le jury de l'Université de Paris-2 : la 2ème et la 3ème phrases du rapport de Genève formulent quelles sont les "qualités" de L'Unité de Gisement aux yeux du rapporteur Lucius Caflisch.
Le mot de thèse n'aurait-il pas une double signification, par hasard ? Thèse et 'thèse'. Soutenir une thèse - normalement - n'est-ce pas défendre une idée tout à fait personnelle sur un sujet dans une discipline donnée [la 'thèse'] ? >> ce qui signifie exposer l'idée personnelle indiquée > en s'attachant à démontrer son intérêt et son importance > tout en s'efforçant de justifier la démonstration mise en oeuvre (outil d'analyse et méthodologie, interprétation des faits et des idées, informations et données à l'appui) > l'ensemble présenté dans un ouvrage organisé (plan) et appareillé (bibliographie, documentation) [la Thèse].

10. Signataire oui, mais promoteur ? - Le moins que l'on puisse attendre du rapporteur de thèse est une information quelconque sur le fond (la 'thèse') et pas seulement sur la forme (la Thèse).
Lucius Caflisch ne dit rigoureusement rien sur l'idée personnelle dans la thèse ['thèse' a minima ici] : pourquoi ? Le rapport ne fournit aucun élément objectif au lecteur pour la bonne compréhension de ce qui est l'idée personnelle défendue sur le fond dans l'ouvrage constitué et qui fait l'identité du travail réalisé : le 'rapport Caflisch' joue sur les mots et parle de "l'originalité du sujet traité" (sic) [comme si personne n'avait écrit sur le sujet : à commencer par les anglo-américains puis anglophones depuis trente ans (à l'époque), et avant eux les sud-américains et avant eux encore les allemands].
Lucius Caflisch connaît bien la langue allemande, il est alémanique. Lucius Caflisch est-il le promoteur du 'rapport Caflisch' ? Le juriste helvète en est le signataire certes, le rédacteur sans doute, mais en est-il l'inspirateur ? Ainsi, de quelle volonté relève la 3ème phrase du rapport ("j'ajouterai...") puisqu'il y a manifestement contradiction écrite dans les textes entre les termes du rapport de Genève du 18 décembre 1996 (Lucius Caflisch, membre du jury en qualité de rapporteur) et les termes du rapport de soutenance de Paris du 13 janvier 1997 (Daniel Bardonnet, superviseur & président du jury).

11. Contradiction écrite entre Lucius Caflisch et Daniel Bardonnet.- Le compte rendu de Lucius Caflisch ne fait état ni des idées de L'Unité de Gisement ni des méthodes d'analyse juridique voire des raisonnements produits dans l'ouvrage.
Toutefois le juriste suisse fait une incursion dans le domaine des idées sur le sujet (3ème phrase) et ce timide mais effectif pas de porte suffit déjà à établir une fracture, une contradiction au sein du jury entre le rapporteur et le directeur de thèse-président.
En écrivant que L'Unité de Gisement est une "thèse bien construite et solidement charpentée" (sic), Lucius Caflisch fait indirectement référence aux idées de l'ouvrage et à leur organisation et d'une manière positivement qualifiée (bien, solide). Ce faisant, Lucius Caflisch s'autorise semble-t-il à "ajout(er)"(sic) une observation spéciale, une "qualité" de la thèse que ne lui reconnaît pas ou plus manifestement le rapport de soutenance de Paris du 13 janvier 1997 et dont la rédaction manuscrite est de la main même de Daniel Bardonnet, président du jury.
Dans le rapport du président du 13 janvier 1997, il est fait état de l'"unanimité" (sic) du jury et dans la même phrase il est soigneusement ou spécialement noté que "le travail" aurait dû être "construit autrement" (sic). Selon Daniel Bardonnet, le jury est ici "unanime" : en d'autres termes, Lucius Caflisch 'rectifié' par Daniel Bardonnet pour passage hors des clous.

12. La question de l'unitization complètement évacuée.- En 1996, le superviseur Daniel Bardonnet opère un virage à 180° par rapport à sa direction de thèse jusqu'alors et désapprouve le sens des travaux : le professeur de Paris-2 - qui ne manque jamais une occasion de souligner qu'il est secrétaire général de l'Académie de La Haye - s'oppose à l'outil d'analyse (le concept d'unité de gisement) et à la construction du travail (l'alliance du droit international et du droit comparé). Et cette opinion personnelle de Daniel Bardonnet est imposée et figure dans le rapport de soutenance de Paris du 13 janvier 1997 [Annexe I à la note n° 17 sexiens, seconde mise à jour, et au paragraphe 6 de celle-ci, en cours].
Daniel Bardonnet a échoué au plan universitaire administratif dans son opposition au titre de la thèse [paragraphes 5 et 6 ci-dessus] et il revient à sa façon sur la question dans le rapport du président du jury.
Dans le rapport de Paris du 13 janvier 1997 et au nom d'un jury décrit comme "unanime", Daniel Bardonnet impose un concept central sur le sujet qui ne correspond ni au dispositif des idées de L'Unité de Gisement et de l'auteur sur le fond ni à la dynamique et à la construction (ouvrage en l'état) de son travail [note n° 23 et suivantes sur les travaux de synthèse sur le sujet].
Sous couvert d'une 'mention' et de propos fumeux pour se protéger, Daniel Bardonnet à la tête de 'son jury' se livre sciemment à une dénaturation intellectuelle et scientifique du travail de l'auteur : entre autres points précis, la question de l'unitization et l'unitization avec un 'z' est complètement évacuée, ce qui vide tout le dispositif tactique des idées de L'Unité de Gisement de son orientation juridique stratégique. La question de l' 'unitization (unitization, unitisation)' est prioritairement sortie de la composition du jury de thèse [spécialistes exclus], sortie du contenu des trois rapports du jury sur la thèse [pas un mot], sortie des débats lors de la soutenance [pas un échange, pas une réplique]. En un mot : une farce.

 

               5) Remarques finales

13. De qui se moque-t-on ? - Et Monsieur Daniel Bardonnet essaime, ici et là... [note n° 9 du 02/07/2006 et n° 9 suite du 28/08/2007] > et il est écouté... un peu trop bien même... [note n° 8 du 30/06/2006] > et 'on' se charge de restituer sa 'voix' [cycle des notes n° 10-16, cycle des notes n° 25, Annexe I au paragraphe 6 de la note n° 17 sexiens, seconde mise à jour, en cours] >> et 'on' vient dire aujourd'hui - comme une fleur... - que les idées de l'auteur sur le sujet "ne sont pas connues" (sic)[section A de la seconde mise à jour de la note n° 17 sexiens] >> de qui se moque-t-on à la fin dans l'Université française ? - laquelle par ailleurs et plus généralement est prompte à se plaindre urbi et orbi de sa marginalisation internationale dans les classifications et reconnaissances en présence (The Times Higher Education Supplement, liste(s) de l'Université Jiao Tong de Shanghai, rapport de l'Institut européen Bruegel, etc.).

14. Apporter une caution suisse de prestige à une farce universitaire française.- Jusqu'à quel degré de conscience personnelle [paragraphe 1 ci-dessus] peu importe, mais Lucius Caflisch s'est néanmoins prêté à un jeu truqué et a apporté la caution de son nom et celle d'une grande école européenne de droit international, l'HEI de Genève, à une farce, une tricherie, une comédie universitaire jouée dans un esprit de coterie et visant délibérément à mettre la conception juridique de L'Unité de Gisement sous le boisseau. Avec une belle 'pagaille' à la clé.

15. L'autre rapport de pré-soutenance.- C'est une autre histoire, mais c'est le même état d'esprit et c'est la même farce.

16. Le quatrième membre du jury.- Prévu pour faire banquette, le quatrième membre du jury (non rapporteur) a rempli son rôle de splendide figurant muet à ravir.

addenda : la note n° 17 sexiens, seconde mise à jour, en cours, avec les notes qui lui sont ou lui seront rattachées.