TRAVAUX : Papiers

Nota Bene - Liste non exhaustive. Voir aussi la catégorie 'papiers/Papers' sur le site Jean-Pierre Bouvet (http://gisementsetfrontieres2.hautetfort.com) et le site du projet Gisements & Frontières (G&F) (http://jeanpierrebouvet.blog.lemonde.fr/jeanpierrebouvet)

- "Panorama des hypothèses territoriales (sur le sujet de l'unité de gisement)" (1984-1985) (10 pages)

- "L'avènement de la frontière ligne dans l'organisation territoriale du continent européen" (1985, révisé) (19 pages)

- "L'expansion coloniale : des degrés variables dans l'aménagement des surfaces" (1986) (16 pages)

- "Atacama" (1986) (10 pages)

- "Problème de rattachement d'un territoire : le territoire de Mossoul (1914-1927)" (1986) (3 pages)

- "Vers la "territorialisation" des juridictions maritimes" (1982, révisé 1996) (19 pages)

- "Tensions sur la notion de territorialité" (révisions), comportant :
. "La délimitation maritime se rapproche de la délimitation terrestre" (1983, révisé 1995) (30 pages), et
. "Vers la reconnaissance d'un statut unique de la frontière ?" (1983, révisé 1995) (15 pages)

- "La rectification de frontière comme facteur d'unification : l'exemple des travaux publics" (1983, révisé 1995) (3 pages)

- "Critique de la dialectique des "solides" et des "fluides" dans l'exploitation des gisements divisés" (1983, révisé 1996) (34 pages)

- "Les frontières méridionales de la Chine avec le Vietnam et le Laos, et la Birmanie" (1987, révisé) (11 pages)

- "La question des ressources minérales dans les bordures maritimes" (1988, révisé 1993)

- "Contestations de frontières dans l'Amérique post-espagnole" (1988, révisé 1995)

- "Le démembrement de gisements minéraux sur un territoire national" (21 pages), avec un supplément additionnel sur les aspects législatifs (9 pages) (1990, révisé 1997)

- "La division du bassin houiller de Silésie (1919-1922)" (1991) (7 pages)

- "L'unitization américaine" (1992) (41 pages)

- "Yémen (les deux parties)(Yémen, I)" (1990, révisé 1994) (33 pages)

- "Koweit et la Zone Neutre avec l'Arabie saoudite (Koweit, I)" (1990, révisé 1994)

- "L'exploitation des gisements d'hydrocarbures divisés par des frontières (aspects scientifiques et techniques)" (1990, révisé 1996) (37 pages)

- "Les modes d'exploitation des gisements d'hydrocarbures divisés et les principes de répartition des produits tirés de l'exploitation" (1990, révisé 1996) (9 pages)

- "Allemagne/France : Sarre & Lorraine" (1990, révisé 1997) (50 pages)

- "Mer du Nord. Délimitations et exploitations des hydrocarbures" (1991) (20 pages)

- "Les frontières plurilinéaires (textes et illustrations)" (1992) (55 pages)

- "Répertoire des clauses types sur les gisements divisés dans les accords de délimitation terrestre et maritime entre Etats, établi au 5 novembre 1993" (1993) (12 pages)

- "Alaska. Limites, frontières, et procédures spéciales" (1993) (35 pages)

- "Les conflits de territoires et de frontières sur le territoire de l'ex-URSS" (1994) (3 pages)

- "Les frontières du Yémen unifié" (1995) (2 pages)

- "Inventaire des cas pratiques concernant la relation d'unité de gisement entre Etats, dressé au 3O septembre 1995" (1995) (13 pages)

- "Moyen-Orient et Sahara. Pétrole et tracement de frontières sur le socle ottoman et son pourtour" (1995) (17 pages)

- "Iran/Iraq : Portes du Zagros" (1995)

- "Les phénomènes nouveaux de succession d'Etats (sous l'applicabilité de l' uti possidetis )" (1995) (52 pages)

- "La construction de la notion d'unité de gisement" (1996) (35 pages)

- "Allemagne/Pays-Bas : Limbourg et Emsland" (1996)

- "Allemagne/Danemark : Fossé central (mer du Nord)" (1996)

- "Cameroun/Nigeria : golfe de Biafra" (1996)

- "Chine/Vietnam : golfe du Tonkin (1996)

- "Etats-Unis d'Amérique/Russie : mer de Béring" (1997)

- "Koweit et l'Iraq (Koweit, II)" (1997)

- "Australie/Indonésie : mers de Timor et d'Arafura" (1997)

Sketchbook headed CAHIERS DE CROQUIS

The 4 Series are indicated under the titles :
- Boundaries and Delimitations inside Mining Territories (Serie A),
- Plurilinear Boundaries (Serie B),
- Single Mineral Cross-Boundary Deposits (Serie C),
- Private Leases and Public Lands in the United States of America (Serie D).

Serie A : Boundaries and Delimitations inside Mining Territories

A1 - Mainland of Europe
A2 - North Sea, North Atlantic
A3 - Former USSR
A4 - Sahara, Mediterranean Sea
A5 - Africa
A6 - Mesopotamia, Arabian peninsula, Gulf
A7 - South China Sea
A8 - Andes, Patagonia
A9 - Alaska

Serie B : Plurilinear Boundaries

a - Single Splitting of Boundary Line
b - Double Splitting of Boundary Line
c - Making Straight a Sinuous Line
d - Enclaving
e - Two Techniques Together
f - Claimed Lines (Joint Use)

Serie C : Single Mineral Cross-Boundary Deposits

(coal-mining)
C-8 Warndt (Saar)

(oil and gas production)
C-1 Marjan-Fereydoon (Gulf)
C-2 Safaniya-Khafji (Gulf, Submerged Zone)
C-3 Abu al Bu Khoosh-Sassan (Gulf)
C-4 Schoonebeek-Emlichheim-Rühle (Drenthe/Westemsland)
C-5 Murchison (North Sea, Viking Graben)
C-6 Statfjord (North Sea, Viking Graben)
C-7 Edjelé (Sahara, Illizi Basin)

Serie D : Private Leases and Public Lands in the USA

D-1 Unit Operation (Private Leases)
D-2 Unitization (Private Leases)
D-3 Unitization (Outer Continental Shelf)
D-4 State of Alaska

G&F No. D-3 : ALLEMAGNE/FRANCE. Sarre & Lorraine (1990, rév. 1997)

* plan de situation 1


** notice de présentation 2

Fig. 1 - frontière franco-autrichienne (Saint-Empire) puis franco-prussienne (Prusse rhénane) et terrains houillers, 1790-1850 2

Fig. 2 - frontière franco-allemande et bassin ferrifère (Lorrain) et bassin houiller (Sarro-lorrain), 1871-1919 4

Fig. 3 - frontière franco-allemande et territoire du Bassin de la Sarre, 1916-1935 6

Fig. 4 - frontières franco-allemande et franco-sarroise et gisement du Warndt, 1924-1946/1956 8

Fig. 5 - frontières plurilinéaires, 1921 et 1946 10

Fig. 6 - rétrocession du gisement du Warndt amodié, 1961-1981 12


*** analyse 14

I. Historique des délimitations territoriales en Sarre et Lorraine 14

La répartition de la Sarre en 1814-1815 14

Les réaménagements territoriaux franco-allemands de 1871 en Sarre et Lorraine 16

La frontière franco-allemande désignée au Congrès de la paix en 1919-192O 17

Le changement de régime dans le territoire de la Sarre en 1935 2O

La guerre de 1939-1945 2O

Le détachement de la Sarre du territoire allemand en 1947 20

La mise sur pied de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) en 1951 et la revendication de l'Allemagne sur la Sarre 22

Le règlement de la question sarroise et la rétrocession du gisement du Warndt de 1962 à 1982 selon le plan prévu 23


II. Concepts juridiques 24

La dissociation sous-sol/surface 24

L'exterritorialité 25

La frontière plurilinéaire 3O

La frontière multilinéaire 32

Les formules territoriales 34


Conclusion 36


Plan synoptique des délimitations en Sarre et Lorraine (Epoque des mines) 37

Répertoire des traités et déclarations (RdT) avec indication des contrats 39

Références bibliographiques 43

Index minier 45