TRAVAUX : Projets

- "Le projet Unité de Gisement (synthèse)" (janvier 198O, révisé avril 1981) (12 pages)

- Projet "Processes of Unitization and Offsetting - As Between States (International)" (1988-1990)

- "Le projet Gisements & Frontières (inventaire)" (1985, révisé 1988-1990) (15 pages)

- Projet "Gisements et Frontières - Livres" (1988-1990), comportant :
. Tome I : Allemagne
. Tome II : Mésopotamie (Moyen-Orient, I)
. Tome III : Arabie et Golfe (Moyen-Orient, II)
autres tomes préparés :
Alaska
Sahara-Méditerranée,
Arabie et mer Rouge (Moyen-Orient, III)
Andes-Patagonie

- "UdG2 : l'étude Unité de Gisement" (plan de travail) (mars 1990) (53 pages)

- "Résumé sur le sujet de l'unité de gisement" (mai 1990) (document remis au Service juridique d'ELF)

- "Le projet UdG3" (1995, révisé 1997) (24 pages)

Site Web

- Jean-Pierre Bouvet
http://gisementsetfrontieres2.hautetfort.com
(blog)(février 2005)

Présentation d'ensemble

La matière naît de la rencontre de deux univers de cas d'espèce : le monde des frontières internationales et le monde des gisements minéraux.
Les gisements minéraux que les frontières entre Etats ne répartissent pas complètement sont apparus un peu partout sur tous les continents, sur terre et en mer.
Au mieux peut-on espérer canaliser cette matière complexe par quelques principes et normes juridiques et à cet effet il est probant de se servir de l'idée de l'"unité de gisement".
Les questions auxquelles le problème des gisements minéraux donne lieu suscitent une argumentation fondée sur les principes du droit international et les principes essentiels de ce droit paraissent aptes à répondre aux difficultés de même qu'aux exigences du problème.
L'unité de gisement transparaît dans le domaine de la délimitation des frontières entre Etats (Première partie) et dans le domaine de l'exploitation des gisements divisés (Deuxième partie).

Résumé, Première partie

L'idée ne s'est pas imposée que la frontière puisse être remaniée dans son tracé, en vue de satisfaire des nécessités de caractère technique. En général, une frontière d'Etat, même dans une section de la ligne, ne se "fabrique" pas pour que son tracé s'adapte aux conditions géologiques et économiques du sous-sol dans l'intention d'exploiter un gisement. La rectification d'une frontière délimitée ou la modification d'une option de ligne dans un processus de délimitation, en relation avec le fait minier, relèvent avant tout de considérations autres que techniques et de nature politique. Aux fins d'exploitation d'un gisement divisé ou d'un vaste secteur minier (unité de gisement large), la frontière entre Etats est "organisée" (Dégagement de la notion de frontière plurilinéaire). Dans ce sens, l'examen de la question du rapprochement et de l'assimilation des délimitations et frontières terrestres et maritimes aboutit à la définition de six formules territoriales uniques pour la terre et la mer.

PLAN, Première partie

Première partie 17
TERRITORIALITE DE L'UNITE DE GISEMENT 17

Titre premier - Richesses minières et découpage de l'espace 19
Chapitre 1. Panorama des hypothèses territoriales 23

Titre deuxième - Tracé de la frontière en territoire minier 29
Chapitre 2. Délimitation terrestre en territoire minier 31
Chapitre 3. Délimitation maritime en territoire minier 75

Titre troisième - Interprétation de la fonction séparative de la frontière 131
Chapitre 4. Frontière terrestre sur territoire minier 133
Chapitre 5. Frontière maritime sur territoire minier 179
Chapitre 6. Typologie "générale" des relations limitrophes des Etats en matière d'unité de gisement 231

Résumé, Deuxième partie

En droit international, il n'y a pas lieu de distinguer, sur le fond, les gisements minéraux divisés selon la nature physique des produits utiles qu'ils contiennent (Critique de la dialectique des "solides" et des "fluides"). Mais les questions portant sur l'exploitation matérielle des gisements réclament par ailleurs des normes techniques complémentaires et l'exemple choisi dans l'étude est celui de l'"unitization", une institution juridique issue d'un droit interne et relative à la production des gisements d'hydrocarbures divisés. On peut alors examiner les relations réciproques de l'unité de gisement et de l'unitization dans le droit international. Mais, sur le fond, le problème de la production des gisements de pétrole et de gaz divisés se règle dans le cadre de la notion de souveraineté qui emporte l'idée de responsabilité internationale des Etats.

PLAN, Deuxième partie

Deuxième partie 267
NORMATIVITE DE L'UNITE DE GISEMENT 267

Titre premier - Nature des gisements et droit applicable au fond 269
Chapitre 7. Critique de la dialectique des "solides" et des "fluides" 271
Chapitre 8. La notion de gisement divisé (Essai de définition dans l'hypothèse du pétrole et du gaz) 295

Titre deuxième - La production des gisements de pétrole et de gaz divisés face au droit 321
Chapitre 9. La règle souveraineté-responsabilité 323

Titre troisième - Concepts pétroliers en relation avec la division d'un gisement par une limite de surface 397
Chapitre 10. Théorie générale de l'"unitization" (Etats-Unis d'Amérique) 399
Chapitre 11. Des concepts pétroliers sur les gisements divisés en dehors des concepts pétroliers élaborés aux Etats-Unis ? 429