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20/03/2005

Série A5 : Afrique subsaharienne

A5-1 Afrique orientale et australe (cartes géographiques) (XIXème-XXème siècles)
A5-2 Plateaux Congo-Zambèze (Belgique/Royaume Uni)
A5-3 Embouchure du Congo (Angola/Zaire)
A5-4 Baie de Biafra (Cameroun/Nigeria)
A5-5 Nigeria (cartes administratives) (1955-1991)

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19/03/2005

Les concepts centraux (THEMES : 7/7)

> mise en forme de divers concepts juridiques utilisables dans le droit international, s'agissant de la relation d'unité de gisement entre Etats et du concept titre d'unité de gisement.

> définition d'une consistance pour le concept général d' unité de gisement, dite "cadrature de l'unité de gisement".

> détermination du concept d' exterritorialité par interprétation des compétences en termes de différenciation de droits territoriaux.

> dégagement et consistance des concepts de frontière plurilinéaire, pour les espaces en surface, et de frontière multilinéaire, pour les volumes dans le sous-sol, liés à une critique en parallèle du concept "juridique" anglophone de Joint Development Zone (JDZ); définition de la frontière plurilinéaire en tant que partie consistante intégrante de la relation d' unité de gisement au sens strict ou au sens large.

> identification de formules territoriales au nombre de six formules, uniques pour la terre et la mer et pour les hydrocarbures et les mines, suite à un examen du rapprochement des institutions de la délimitation terrestre et de la délimitation maritime.

> utilisation et définition du concept matériel de gisement divisé, en tant qu'élément transcendant les catégories juridiques de droits et d'institutions (mise à l'écart du concept de "gisement transfrontière" pour ces raisons).

> détermination de la spécificité du concept d' unitization.

> recours au concept technique américain d' unit operation, utilisé en français dans l'ouvrage sous la dénomination de production ou exploitation unitaire.

> recours au concept technique américain d' offsetting pour désigner la pratique des puits de limite.

> distinction théorique entre unitization et unification pour traiter des problèmes de conflits de lois dans les situations territoriales de double statut juridique en concurrence sur un même gisement.

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18/03/2005

Série A6 : Mésopotamie, Péninsule arabique, Golfe

A6-1 Portes du Zagros (Iran/Iraq)
A6-2 Koweit (Koweit/Arabie saoudite et Iraq)
A6-3 L'Iran et les émirats du Golfe (Iran/Bahrein-Qatar-Emirats arabes unis)
A6-4 Dhafra-Buraimi-Dhofar (Arabie saoudite/Emirats arabes unis/Oman)
A6-5 Yémen (Les deux parties)
A6-7 Emirats arabes unis

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17/03/2005

Les modes d'exploitation (THEMES : 6/7)

> les modes d'exploitation des gisements divisés et de la relation d'unité de gisement (stricte et large) et leur conformité au droit international.

> les critères de répartition des produits de l'exploitation.

> le contrôle politique de l'exploitation en commun.

> la charge des investissements; l'imposition des titres miniers; les conflits de lois.

> les exigences : rationnalités scientifiques et techniques; impératifs économiques et financiers.

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16/03/2005

Série A7 : mer de Chine méridionale

A7-1 Ile de Bornéo (nord) (Brunei Darussalam/Malaisie)
A7-2 Golfe du Tonkin (Chine/Vietnam)
A7-3 Iles Natuna & banc de Vanguard (Chine/Indonésie/Malaisie/Vietnam)

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15/03/2005

Les écoles et théories (THEMES : 5/7)

> examen des raisonnements intellectuels et juridiques indiqués dans l'ouvrage sous la terminologie de "dialectique des "solides" et des "fluides"" et critiqués dans l'ouvrage aux fins de faire apparaître que la relation d'unité de gisement n'a pas seulement un contenu économique mais qu'elle possède aussi un contenu lié à la sécurité, et notablement à la question de la sauvegarde de la vie humaine sur les sites d'exploitation.

> examen des théories de la dualité du droit au sens du droit applicable aux gisements dits "communs" ou "transfrontières" ou "partagés" :

(les écoles anciennes)

- Völkerrechtliches Nachbarrecht (école allemande).

- derecho de vecindad (école sud-américaine).


(les écoles modernes)

- regimen juridico de recursos naturales compartidos entre Estados, autrement désigné aussi parfois normas internacionales aplicables a los yacimientos de hidrocarburos compartidos entre Estados (école sud-américaine).

- the International Law of Joint Development (école anglo-saxonne).

- a law of "Transboundary Resources (Deposit)" (?) (école américano (Albuquerque) - mexicaine)

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14/03/2005

Série A8 : Andes, Patagonie

A8-1 Aire andine (cartes politiques) (XiXème siècle)
A8-2 Atacama (Bolivie/Chili)
A8-3 Détroit de Magellan (Argentine/Chili)
A8-4 Iles Falkland (Argentine/Royaume Uni)

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